프랑스 都市計劃法制에 관한 硏究

프랑스 도시계획 법제의 역사와 제도를 연구했다.

1. Evolution historique du droit de l'urbanisme En France, le droit de l'urbanisme est concretise apres la deuxieme guerre mondiale, notamment apres une grande modification des lois en 1958 : le Plan planification - l'Amenagement du territoire - systeme de l'Urbanisme ont ete etablis. L'urbanisme reglementaire et l'urbanisme de sauvegarde se sont transformes en urbanisme operationnel. Les elements prospectifs apparus dans la loi de 1967 ont attir toutes les attentions. Ainsi, le droit de l'urbanisme se diversifie depuis la fondation de la Ve Republique, et il est assez different des autres legislations francaises.

Dans le cadre du droit de l'urbanisme, l'intervention publique vis-a-vis de l'espace urbaines represente l'utilite public, qui est son caractere le plus important. Par ailleurs, en ce qui concerne la maitrise publique du droit de l'urbanisme, le partage du pouvoir et la cooperation entre le gouvernement central et les communautes regionales ont la signification particuliere. Parce que la France, qui a une longue tradition de l'administration tres centralisee, a adopte, apres 1982, le principe de decentralisation.

Dans ce contexte, la loi francaise demontre une grande difference par rapport a celle des autres pays europeens et celle des Etats-Unis, dans lesquels les maires de la ville concernee monopolisent tous les pouvoirs en matiere de l'urbanisme. 2. Elargissement de le champ d'application du droit de l'urbanisme Le droit de l'urbanisme francais, ayant la conception de l'urbanisme au sense large, s'applique dans les regions urbaines et rurales.

"L'urbanisme au sense large" a pour objectif de realiser l'amenagement de l'environnement, la garantie du logement, de l'emploi et de divers services publics, la gestion de l'utilisation economique du terrritoire, l'acquisition de l'environnement et du paysage, l'assurance de la securite et de la sante publique et le developpement harmonieux entre les regions urbaines et rurales.

Dans ce texte, nous allons etudier plus attentivement, ; le project de l'urbanisme au sense large ; plusieurs moyens de realisation de ce project ; la maitrise fonciere par les organismes publics (controle sur les ventes et les achats des terrains, l'occupation des sols dans un but d'utilite publique) ; divers systemes concernant la restitutionla societe de l'interet gagne par le developpement, qui s'oppose a la garantie du doirt de propriete ; et la relation entre les elements qui constituent de diverses legislations, a savoir, la loi sur le logment sociale, ayant une grande importance dans la composition de l'espace urbain. 3.

Structure de droit de l'Urbanisme et Reglementation de l'utilisation fonciere La maitrise de l'utilisation fonciere se divise en deux : reglementations nationaux contralises et projects communautaires decentralises. Les premieres s'appliquent a l'echelle nationale, alors que les dermiers ont le statut de S.D.(Shema directeur) et de P.O.S.(Plan d'occupation des sols). Mais ils ont un point commun de disposer leurs propres dispositions applicablescertains espaces.

Le droit de l'urbanisme francais est l'une des l gislations fondamentales pour socialisation des urbaines, parce qu'il comprend la maitrise generale appliquee a l'echelle nationale, des projects de l'urbanisme de la zone de developpement, plusieurs reglementations concernant l'intervention fonciere et l'amenagement du territoire, et les systemes de permission particuliers, comme le permis de construire. Parmi les moyens de la maitrise de l'utilisation fonciere, on peut citer des controles d'utilisation au niveau du P.O.S, des systemes de permission, a savoir le permis de construire, et plusieurs controles concernant l'intervention fonciere publique.

Ils assurent le role d'arbitrage entre l'utilite publique et l'interet personnel des proprietaires et des constructuers. Ils ont ete etablis et ont connu une grande modification apres la deuxieme guerre mondiale, notamment apres la fondation de la Ve Republique. Parmi ces moyens, on peut voir la Z.U.P.(Zone a urbaniser en priorite ) de 1958, la Z.A.D.(Zone d'amenagement differe) de 1962, le S.D., le P.O.S. et la Z.A.C.(Zone de l'amenagement concerte ) fondes sur la loi de 1967, le P.L.D.(Plafond legal de densite) de 1975, etc. 4.

developpement des lois sur l'urbanisme Le droit de propriete, defini par l'article 17 de la Declaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 et par l'article 544 du Code de civil, a ete considere comme un element clef, independant de l'intervention administrative, en raison de la tradition revolutionnaire et du principe de non-aggression du droit de propriete privee. Cependant, avec l'expansion econimique a la suite de la periode de restauration d'apres-guerre, on constate un grand developpement quantitatif et qualitatif de l'intervention fonciere pubulique pour resoudre des problemes fonciers dans la regions urbaines, aggraves a la fin des annees 50.

La politique francaise de la gestion du territoire est marquee par la L.O.F de 1967, et la loi fonciere de 1975. De 19671975 : la L.O.F a ete adoptee le 31 decembre 1967 pour assurer la coherence de la politique d'urbanisme, concretisee par l'unification des ministeres de l'amenagement du territoire, de la construction, du logement et du tourisme. Le S.D.A.U., project a long terme pour l'amenagement du territoire, et le P.O.S., project a court terme, ont ete etablis, la Z.U.P est abolie progressivement pour se transformer en Z.A.C. Le P.L.D., moyen important de la politique fonciere, a ete cree par la nouvelle loi fonciere du 31 decembre 1975.

Cette loi comprend des dispositions revolutionnaires qui generalisent la maitrise fonciere : division du droit de propriete et de celui de construction, nationalisation gratuite de certains espaces, transformation de la Z.I.F.(Zone d'intervention fonciere) en D.P.U.(Droit de preemption urbain) en 1985, etc. En particulier, les lois sur la decentralisation, instaurees au debut des annees 80, ont assure, encore une